Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS
/
PRO-NORM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRO-NORM
AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3702994
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
PRO-NORM de AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS

Présentation de la marque PRO-NORM

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO-NORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - 24000 PÉRIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Haller Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque PRO-NORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO-NORM arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : , SOMATHERM FOR YOU , SOMATHERM , RACCORD UNIX , FIXOPLAC , fixoplac , FIXOPRO , fixopro


AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - 24000 PÉRIGUEUX - France - SIREN 681980033


IPSIDE, Mme Haller Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 13 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°775821 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2019 n°2734363 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;vannes métalliques autres que parties de machines ; vannes à boisseau sphérique. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc.